Déposée le 27 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sigma Méditerranée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Allo Box TV »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sigma Méditerranée domicilié(e) 0 ZA St Jean de l'Arnouze Rue Claude Chappe - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 139 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sigma Méditerranée domicilié(e) 0 ZA St Jean de l'Arnouze Rue Claude Chappe - 11000 - CARCASSONNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sigma Méditerranée, sas - 0 ZA St Jean de l'Arnouze Rue Claude Chappe - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 430139576
Sigma Méditerranée - 0 ZA St Jean de l'Arnouze Rue Claude Chappe - 11000 - CARCASSONNE - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareil de télécommunication qui permet des communications en vidéo et visiophone sur une télévision.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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